Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

990 questions

Question n° 34662 posée par M. Edgar Tailhades

Gard: réception des émissions régionales de FR3 Montpellier

Réponse du ministère : Postes

24/06/1980
Pertinence
Question n° 01118 posée par M. Jules Roujon

Université Paul Valéry de Montpellier: rétablissement du DESS d'expert en conditions de travail

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 03828 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la faculté de chirurgie dentaire de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1982
Pertinence
Question n° 12465 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement d'un axe routier (RN109) Massif Central-Montpellier

Réponse du ministère : Transports

30/06/1983
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Roland Courteau

Modalités de répartition de la taxe d'apprentissage dans l'académie de Montpellier et dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14105 posée par M. Marcel Vidal

Restauration de l'opéra de Montpellier: part financière de l'Etat

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Marcel Vidal

Bibliothèque universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1983
Pertinence
Question n° 16294 posée par M. Marcel Vidal

Conservatoire de Montpellier

Réponse du ministère : Culture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 18570 posée par M. Marcel Vidal

Effectifs de police à Montpellier, Béziers et Sète (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

19/07/1984
Pertinence