Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 1585S posée par Mme Chantal Deseyne

    Ouverture d'une classe préparatoire à Dreux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08436 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignement supérieur en Moselle

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04079 posée par M. Robert Tropeano

    Menaces de fermeture des écoles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 35811 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation de plusieurs enquêtes sur les attentes des étudiants en sciences pendant leurs études

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 35812 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration de l'information sur les études scientifiques à l'université : mise en place d'un tutorat d'information

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 35818 posée par M. Emmanuel Hamel

    Constitution d'un réseau de structures d'aide aux projets des étudiants en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 35819 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un fonds d'aide aux initiatives dans les filières scientifiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

    Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible