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Questions avec réponses

127 questions

1. Question n° 0235S posée par M. Gérard Delfau

   Conditions de scolarisation des enfants en bas âge

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   09/04/2003

   Pertinence

2. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

   Avenir des services de santé du département de l'Aude

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   04/03/2003

   Pertinence

3. Question n° 0150S posée par M. Gérard Delfau

   Avenir du pôle financier public et semi-public

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   16/01/2003

   Pertinence

4. Question n° 0138S posée par M. Gérard Delfau

   Conditions d'accueil des personnes handicapées dans le département de l'Hérault

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   15/01/2003

   Pertinence

5. Question n° 1265S posée par M. Roland Courteau

   Difficultés de la viticulture méridionale

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/01/2002

   Pertinence

6. Question n° 1252S posée par M. André Vallet

   Statut de la langue provençale

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   17/01/2002

   Pertinence

7. Question n° 1240S posée par M. Gérard Delfau

   Décharge du Thot

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/01/2002

   Pertinence

8. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

   Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   20/12/2001

   Pertinence

9. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

   Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 1009S posée par M. André Rouvière

    Fret ferroviaire dans le bassin d'Alès

    Réponse du ministère : Équipement

    26/01/2001

    Pertinence