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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
127 questions
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Question n° 0962S posée par M. Alain Dufaut
Axes de circulation dans la vallée du rhône
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour
Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Bertrand Auban
Maintien du plateau de qualification biologique des dons de sang à Toulouse
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0763S posée par M. Roland Courteau
Situation scolaire dans le département de l'Aude
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc
Avenir de la clinique de Prades
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0711S posée par M. Robert Bret
Schéma régional d'organisation sanitaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0708S posée par M. Gérard Delfau
Refus de transformation d'une communauté de communes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau
Pollution atmosphérique causée par les automobiles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0514S posée par M. André Vallet
Répartition des compétences financières entre collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0500S posée par M. Guy Vissac
Développement de la ligne Clermont - Nîmes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence