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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
127 questions
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Question n° 0058S posée par M. Gérard Delfau
Situation critique des tribunaux de l'Hérault
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 0274S posée par M. Gérard Delfau
Forces de sécurité publique dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0371S posée par M. Jean Besson
Conditions de circulation dans le couloir rhodanien
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau
Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0464S posée par M. Gérard Delfau
Travaux de contournement de la commune de Saint-André-de-Sangonis
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0473S posée par M. Michel Teston
Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0475S posée par M. René Marquès
Avenir du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0500S posée par M. Guy Vissac
Développement de la ligne Clermont - Nîmes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0514S posée par M. André Vallet
Répartition des compétences financières entre collectivités territoriales en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0598S posée par M. Gérard Delfau
Pollution atmosphérique causée par les automobiles
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence