Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

    Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0182S posée par M. Roland Courteau

    Desserte de la région de Narbonne par le TGV

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0473S posée par M. Michel Teston

    Conséquences de la mise en service de la ligne à grande vitesse Méditerranée sur la desserte ferroviaire de l'Ardèche

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

    Avenir du TGV Méditerranée

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

    Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du ministère : Enseignement professionnel

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Moyenne