Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18006 posée par M. Joseph Caupert

    Financement des organismes de formation professionnelle et de promotion sociale

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20440 posée par M. Marcel Vidal

    Insertion professionnelle des conjoints des agents délocalisés dans l'Hérault

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10068 posée par M. Roland Courteau

    Moyens supplémentaires alloués aux organismes en charge du RSA

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17049 posée par Mme Patricia Schillinger

    Restructuration des plateaux de qualification biologique du don

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17884 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Conséquences de la RGPP sur la qualité du service public transfusionnel

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18793 posée par M. Alain Houpert

    Démantèlement de l'Établissement français du sang

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible