Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

82 questions

Question n° 05554 posée par M. André Bohl

Utilisation de gymnases propriétés des communes par les établissements relevant des départements et des régions

Réponse du ministère : Intérieur

22/01/1998
Pertinence
Question n° 03994 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités des centres vacances dans la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1997
Pertinence
Question n° 04017 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mission de lutte antidrogue

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1997
Pertinence
Question n° 02618 posée par M. Louis Althapé

Comptabilité M 14 : restes à réaliser

Réponse du ministère : Intérieur

11/09/1997
Pertinence
Question n° 00486 posée par M. Serge Mathieu

Conditions des ventes d'armes

Réponse du ministère : Intérieur

03/07/1997
Pertinence
Question n° 14310 posée par M. André Vézinhet

Implantation des services de police à Montpellier

Réponse du ministère : Intérieur

07/03/1996
Pertinence
Question n° 13614 posée par M. Marcel Vidal

Montée de la délinquance à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/1996
Pertinence
Question n° 02398 posée par M. André Vézinhet

Eventuelle réforme de la dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Intérieur

05/08/1993
Pertinence
Question n° 00417 posée par M. Marcel Vidal

Renforcement des effectifs de police à Montpellier

Réponse du ministère : Intérieur

29/04/1993
Pertinence
Question n° 18807 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Sécurité dans les trains méridionaux

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1991
Pertinence