Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 26759 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan du tour de France en conduite accompagnée et d'apprentissage à la citoyenneté

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23442 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sans domicile fixe : extension à la délivrance des passeports des dispositions prises à l'égard des cartes nationales d'identité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des activités des centres vacances dans la région Rhône-Alpes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04017 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mission de lutte antidrogue

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15191 posée par M. Emmanuel Hamel

    Malaise suscité par l'absence de découverte des auteurs de la profanation des tombes du cimetière de Carpentras

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible