Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 01664 posée par M. José Balarello

    Projet de création d'un institut de préparation à l'administration générale (IPAG) à Nice

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01001 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier et de l'Institut des sciences de l'ingénieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21306 posée par M. Jean Huchon

    Disparition éventuelle de l'école nationale supérieure de chimie de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18746 posée par M. Jacques Habert

    Fusion de l'école nationale supérieure de chimie et de l'institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21679 posée par M. Louis Mercier

    Suppression de la préparation au CAPES d'italien à l'IUFM de Lyon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21421 posée par M. Marcel Vidal

    Octroi de bourses d'études aux étudiants en odontologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14470 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits affectés à l'université de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 01106 posée par M. Marcel Vidal

    Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00883 posée par M. Gérard Delfau

    Création d'une licence d'occitan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01050 posée par M. Marcel Vidal

    Crédits de fonctionnement de la faculté dentaire de Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très forte