Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

113 questions

Question n° 19202 posée par M. Marcel Vidal

Possibilités d'action de l'IUT de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

06/09/1984
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Marcel Vidal

Bibliothèque universitaire de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

08/12/1983
Pertinence
Question n° 13067 posée par M. Roland Courteau

Modalités de répartition de la taxe d'apprentissage dans l'académie de Montpellier et dans le département de l'Aude

Réponse du ministère : Éducation

25/08/1983
Pertinence
Question n° 03828 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la faculté de chirurgie dentaire de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1982
Pertinence
Question n° 01118 posée par M. Jules Roujon

Université Paul Valéry de Montpellier: rétablissement du DESS d'expert en conditions de travail

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 01106 posée par M. Marcel Vidal

Institut universitaire de technologie de Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Éducation

28/07/1988
Pertinence
Question n° 21145 posée par M. Michel Teston

Annulation des épreuves du premier cycle d'études médicales de l'université de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20275 posée par M. Claude Haut

Annulation des épreuves du premier cycle d'études médicales de l'université de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

11/11/1999
Pertinence
Question n° 20895 posée par M. Paul Raoult

Avenir de l'école nationale supérieure de chimie de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence
Question n° 20877 posée par M. Roger Husson

Avenir de l'école nationale supérieure de chimie de Montpellier

Réponse du ministère : Éducation

06/03/1997
Pertinence