Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 14665 posée par M. Marcel Vidal

    Doublement et déclassement de l'autoroute A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vols en direction de la Kabylie

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18162 posée par M. Marcel Vidal

    Avancement des réalisations autoroutières de l'A 75 et de l'A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

    Amélioration du réseau transeuropéen de transport

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20076 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de dédoublement de l'A 9 aux abords de Montpellier

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 20077 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisations autoroutières A 75 et A 750

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0881S posée par M. Michel Teston

    Politique des transports routiers dans la vallée du Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20749 posée par M. Marcel Vidal

    Projet de construction d'un parking sous la place royale du Peyrou à Montpellier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

    Dédoublement de l'A 9

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible