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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler
Recrudescence des drogues en France et en Europe
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05242 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04166 posée par Mme Catherine Dumas
Augmentation de la consommation des drogues de synthèse à Paris
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 00791 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Formation des masseurs-kinésithérapeutes en France
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01024 posée par Mme Céline Brulin
Positionnement des gares nouvelles de trains à grande vitesse
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 22761 posée par M. Roger Karoutchi
Nuisances occasionnées par les livreurs dans les centres-villes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1099S posée par M. Robert Navarro
Ratification de la Charte européenne des langues minoritaires ou régionales
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 07330 posée par M. Yves Détraigne
Bilan de l'application du décret du 15 novembre 2006 relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 1151S posée par M. Michel Billout
Connexion réseau haut débit en milieu urbain
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence