Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

74 questions

  1. Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

    Recrudescence des drogues en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05882 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du surpoids et de l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04166 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation de la consommation des drogues de synthèse à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04148 posée par M. Christian Bilhac

    Maternité de Ganges

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03810 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03642 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation critique du service d'hémato-immuno-oncologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0237S posée par M. Laurent Burgoa

    Fermeture de la maternité de Ganges

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02781 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Modalités de sélection en institut de formation en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00758 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible