Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

Recrudescence des drogues en France et en Europe

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0389G posée par M. David Assouline

Manifestations d'extrême droite

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

11/05/2023
Pertinence
Question n° 04166 posée par Mme Catherine Dumas

Augmentation de la consommation des drogues de synthèse à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0041G posée par Mme Valérie Boyer

Attaque de policiers à Lyon

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

28/07/2022
Pertinence
Question n° 0025G posée par M. Stéphane Piednoir

Multiplication des attaques à l'arme blanche

Réponse du Ministère de la justice

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01012 posée par Mme Françoise Dumont

Projet de départementalisation de la police nationale

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 20014 posée par M. Jean Louis Masson

Don d'un conseil de fabrique à la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/01/2021
Pertinence
Question n° 19032 posée par M. Jean Louis Masson

Notion d'édifice cultuel

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18769 posée par M. Pascal Allizard

Violences urbaines durant le nouveau confinement

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18177 posée par M. Jean Louis Masson

Don d'un conseil de fabrique à la commune

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/10/2020
Pertinence