Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 12097 posée par M. Alex Türk

    Lutte contre le travail " au noir " en matière de garde à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06545 posée par M. Alex Türk

    Formation au secourisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05249 posée par M. Alex Türk

    Critères nécessaires pour procéder à un recensement complémentaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0046G posée par M. Alex Türk

    Utilisation de l'anglais dans les institutions européennes

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 38346 posée par M. Alex Türk

    Vente sauvage de muguet les premiers jours de mai

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  6. Question n° 37129 posée par M. Alex Türk

    Transport des animaux vivants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  7. Question n° 37130 posée par M. Alex Türk

    Nomenclature des actes d'orthophonie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  8. Question n° 36430 posée par M. Alex Türk

    Taxations sur les importations aux USA

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 36176 posée par M. Alex Türk

    Centre d'études à la mémoire du siècle des Lumières de Saint-Pétersbourg

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  10. Question n° 36177 posée par M. Alex Türk

    Interconnexion forfaitaire illimitée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte