Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 22085 posée par M. Alex Türk

    Modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21648 posée par M. Alex Türk

    Retransmission par le service public de France Télévisions de compétitions sportives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19339 posée par M. Alex Türk

    Garanties lors de la construction de maisons individuelles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17152 posée par M. Alex Türk

    Simplification des procédures administratives agricoles européennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17153 posée par M. Alex Türk

    Vérification des plans des bâtiments hospitaliers avant leur édification

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0420G posée par M. Alex Türk

    Fiabilité des techniques de biométrie

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 15177 posée par M. Alex Türk

    Attribution des diplômes et insignes des donneurs de sang

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15178 posée par M. Alex Türk

    Absence d'un hélicoptère sanitaire propre au département du Nord

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15179 posée par M. Alex Türk

    Réforme de la formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13873 posée par M. Alex Türk

    Révision de la circulaire n° 2004-139 relative à l'accueil des élèves dans les piscines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte