Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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424 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

342 questions

  1. Question n° 22711 posée par M. Alex Türk

    Concession funéraire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22712 posée par M. Alex Türk

    Prise en charge des frais de libération d'une concession funéraire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22713 posée par M. Alex Türk

    Statistiques relatives aux accidents liés aux deux-roues

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22720 posée par M. Alex Türk

    Profession de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14143 posée par M. Alex Türk

    Étude Epilobee

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14144 posée par M. Alex Türk

    Effectifs de Pôle emploi dans le Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

    Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08930 posée par M. Alex Türk

    Incendie de la Bibliothèque nationale de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08931 posée par M. Alex Türk

    Sauvegarde des oeuvres d'art dans l'hypothèse d'une crue de la Seine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07235 posée par M. Alex Türk

    Responsabilité élargie du producteur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte