Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 15753 posée par M. Bernard Piras

Instauration d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

28/10/2010
Pertinence
Question n° 11593 posée par M. Alain Fauconnier

Organisation des journées d'appel de préparation à la défense

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

31/12/2009
Pertinence
Question n° 07687 posée par M. Jean-Marc Pastor

Attribution de la nationalité française aux anciens combattants pour la France

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

26/02/2009
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. Guy Fischer

Dates des commémorations publiques

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

02/10/2008
Pertinence
Question n° 04823 posée par M. Bernard Piras

Journée nationale de la Résistance

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

19/06/2008
Pertinence
Question n° 03557 posée par M. Georges Mouly

Journée nationale de la Résistance

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

28/02/2008
Pertinence
Question n° 02654 posée par M. André Vantomme

Reconnaissance officielle des camps d'internement des Tsiganes français entre 1940 et 1946

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

29/11/2007
Pertinence
Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution de la médaille commémorative française

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

22/11/2007
Pertinence