Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
112 questions
-
Question n° 00121 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00123 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Recouvrement des pensions alimentaires dues par un parent français établi à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00124 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Coordination internationale en matière de retraites obligatoires
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 00125 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Acheminement du matériel de vote aux électeurs résidant à l'étranger pour les élections législatives
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00126 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Absence de convention bilatérale de sécurité sociale entre la France et Singapour
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27642 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation des ressortissants français résidant en Chine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27241 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Délais de renouvellement des documents d'identité pour les Français résidant au Canada
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27128 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Contraintes pesant sur les Français résidant à Hong-Kong
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 26961 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence