Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

7736 questions

  1. Question n° 0654G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Agression à Crépol

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09207 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Journée de défense et citoyenneté à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09268 posée par Mme Christine Herzog

    Fiscalité applicable à un véhicule acheté dans l'Union européenne par un particulier après avoir déjà été immatriculé en France en première immatriculation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli

    Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09109 posée par M. Jérôme Darras

    Situation de l'apprentissage de l'allemand en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

    Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09013 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Difficultés postales rencontrées par les Français résidant au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09047 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Port du bleuet de France par les élèves lors des semaines des commémorations du 8-Mai et du 11-Novembre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08959 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Conditions de mise en oeuvre du « pass éducation langue française »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible