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Questions avec réponses

150 questions

1. Question n° 25034 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation des retraités

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   21/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 1989G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Élection des sénateurs représentant les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   10/09/2021

   Pertinence

3. Question n° 23914 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Reconnaissance vaccinale pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   22/07/2021

   Pertinence

4. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

   Réponse du Ministère des armées

   15/07/2021

   Pertinence

5. Question n° 23633 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation fiscale des enseignants résidents de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger au lycée franco-hellénique d'Athènes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   08/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1834G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Situation au Proche-Orient

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   20/05/2021

   Pertinence

7. Question n° 22530 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Difficultés administratives de nos compatriotes à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   29/04/2021

   Pertinence

8. Question n° 22575 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coordination européenne d'un futur pass sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   29/04/2021

   Pertinence

9. Question n° 22390 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Vaccination des personnels diplomatiques

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   22/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 22264 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Lettre du Président de la République envoyée aux Français de l'étranger par la liste électorale consulaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    15/04/2021

    Pertinence