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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 1276S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Avenir du projet de réseau express métropolitain des Hauts-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 10424 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Rémunération des agents administratifs et techniques du secteur médico-social

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   29/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0619G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Inondations dans le Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0878S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Filet inflation et reversement des communes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 07694 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Perspectives pour l'entreprise Kelvion à Wingles

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/07/2023

   Pertinence

6. Question n° 0485G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Politique de réduction des dépenses publiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   22/06/2023

   Pertinence

7. Question n° 07330 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Moyens humains dédiés au harcèlement scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/06/2023

   Pertinence

8. Question n° 0646S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Moyens humains et financiers dédiés aux collectivités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 04345 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Bouclier tarifaire chez Arc France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   15/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04346 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Ségur de la santé dans le champ du secteur social, médico-social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    15/12/2022

    Pertinence