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Questions avec réponses

150 questions

1. Question n° 15835 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réponse de la France à l'appel à l'aide de la Chine pour la lutte contre le coronavirus

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/05/2020

   Pertinence

2. Question n° 26635 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de l'obligation de test pour les personnes vaccinées arrivant en France depuis le Royaume-Uni

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   10/02/2022

   Pertinence

3. Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 23956 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Projet de vente de la Résidence de France à Vilnius

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   17/11/2016

   Pertinence

5. Question n° 08206 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Absence de convention fiscale liant la France et l'Uruguay

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   24/08/2023

   Pertinence

6. Question n° 0345S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Avenir de Business France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   26/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de deux postes consulaires au Japon

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 09047 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Port du bleuet de France par les élèves lors des semaines des commémorations du 8-Mai et du 11-Novembre

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 20788 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Position de la France lors de la prochaine conférence d'examen de la CCAC

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   10/11/2011

   Pertinence

10. Question n° 15816 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des personnels de l'ambassade de France en Irak

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    16/04/2015

    Pertinence