Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

Présence française en Amérique latine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1987
Pertinence
Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0165A posée par M. Jean Garcia

Initiatives de la France en matière de paix et de désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1987
Pertinence
Question n° 0154A posée par M. Xavier de Villepin

Coopération militaire en Europe, dans le cadre de la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/05/1987
Pertinence
Question n° 0151A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relations entre la France et l'URSS, sécurité en Europe et réduction des armements

Réponse du ministère : Affaires étrangères

15/05/1987
Pertinence
Question n° 0106A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Réglementation des pensions de réversion

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1987
Pertinence
Question n° 0058A posée par M. Jacques Habert

Enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/05/1986
Pertinence
Question n° 0052A posée par M. Louis Longequeue

Initiatives de la France pour remédier à l'endettement du tiers-monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence
Question n° 0056A posée par M. Auguste Cazalet

Politique de la France à l'égard du Tchad

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence
Question n° 0057A posée par M. Jean-Pierre Bayle

Intentions du Gouvernement à l'égard des étrangers

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Pertinence