Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 0020A posée par Mme Hélène Luc

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot

Dégradation de la situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

01/06/1991
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Interprétation de la loi du 13 mai 1991 instituant une dotation de solidarité urbaine

Réponse du ministère : Collectivités locales

24/05/1991
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

Réponse du ministère : Famille

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0050A posée par M. Christian Bonnet

Subventions allouées à la France au titre du fonds européen de développement régional

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0052A posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Jean François-Poncet

Préparation de la France à l'échéance européenne de 1992

Réponse du ministère : Économie

30/03/1989
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

Respects des droits de l'homme en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

21/10/1988
Pertinence
Question n° 0179A posée par M. Xavier de Villepin

Situation diplomatique dans le Pacifique Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/06/1987
Pertinence