Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

Réponse du ministère : Santé

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Ivan Renar

Difficultés de l'industrie du textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0021A posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1993
Pertinence
Question n° 0012A posée par M. Jacques Machet

Politique du Gouvernement en matière de dépendance des personnes âgées

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/04/1993
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Guy Allouche

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1992
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

04/11/1992
Pertinence
Question n° 0011A posée par M. Jacques Habert

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Roger Romani

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

14/04/1992
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Claude Estier

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence