Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0015A posée par M. Jacques Genton

Orientations de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1986
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 0084A posée par M. Serge Boucheny

Initiatives de la France en matière de désarmement

Réponse du ministère : Relations extérieures

04/10/1983
Pertinence
Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/05/1982
Pertinence
Question n° 00458 posée par M. Charles Bosson

Proposition de la France pour la conférence de Madrid de 1980

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1980
Pertinence
Question n° 00330 posée par M. Serge Boucheny

Propositions de la France à la conférence de Madrid en septembre 1980

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France dans le conflit sino-viétnamien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence
Question n° 00063 posée par M. Jean Peridier

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence
Question n° 00064 posée par M. Philippe Machefer

Politique de la France en Extrême-Orient et en Asie du Sud-Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/05/1978
Pertinence