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1838 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
1616 questions
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Question n° 04512 posée par Mme Catherine Dumas
Bien-fondé de la participation de l'agence française de développement au projet dit du pôle Austerlitz à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
Pertinence
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Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon
Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 04094 posée par Mme Dominique Vérien
2023 année Colette
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04100 posée par M. Édouard Courtial
Promotion des productions françaises dans le cadre du pass culture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin
Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0087G posée par Mme Monique de Marco
Organisation des événements culturels en marge des jeux Olympiques 2024
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03727 posée par Mme Véronique Guillotin
Perception des taxes par la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 03748 posée par M. Jean Louis Masson
Installation de panneaux photovoltaïques sur les immeubles communaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0054G posée par M. Julien Bargeton
Fréquentation des cinémas
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Restitution de restes humains à l'Algérie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence