Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne

Dispositif « français langue maternelle »

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

21/10/2021
Pertinence
Question n° 24252 posée par M. Ronan Le Gleut

Sort de l'alliance française de Siem Reap

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

02/09/2021
Pertinence
Question n° 23786 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Conditions d'accès au « pass culture »

Réponse du Ministère de la culture

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

Réponse du Ministère de la culture

06/05/2021
Pertinence
Question n° 19688 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19690 posée par M. Ronan Le Gleut

Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17747 posée par M. Ronan Le Gleut

Sauvegarde de la filière de la presse française à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

10/09/2020
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Ronan Le Gleut

Rendre accessible France Télévision aux Français établis hors de France

Réponse du Ministère de la culture

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15109 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Avenir du réseau culturel français à l'étranger

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/04/2020
Pertinence
Question n° 12200 posée par M. Christophe-André Frassa

Bien archéologique maya pillé

Réponse du Ministère de la culture

19/09/2019
Pertinence