Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 19367 posée par Mme Samia Ghali

    Protection du poste de direction de tir de la batterie Fenouil à Marseille

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19390 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Nouvelles règles en matière d'accès à la publicité sur les radios

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19222 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures relatives au statut de la profession de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19237 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Ouverture des publicités commerciales aux radios publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19245 posée par Mme Marie Mercier

    Règles d'accès à la publicité de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18945 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Disparités dans l'accès au cinéma

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18953 posée par M. André Gattolin

    Aménagement de l'avenue du Château à Meudon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18992 posée par M. Pierre Laurent

    Accès des malentendants à l'information dans les médias télévisuels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19013 posée par Mme Annick Billon

    Règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18901 posée par M. François Bonhomme

    Cumul de rémunérations du président de l'établissement public du parc et de la grande halle de la Villette

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible