Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 19567 posée par M. Bruno Retailleau

    Modification des règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19520 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures de protection pour les établissements culturels français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19423 posée par Mme Corinne Imbert

    Modification des règles applicables à Radio France en matière d'accès à la publicité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19431 posée par M. Xavier Pintat

    Situation des journaux d'annonces légales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19450 posée par M. Philippe Madrelle

    Déséquilibre entre radio publique et radio privée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19469 posée par M. Daniel Laurent

    Préoccupations des radios locales, régionales et thématiques indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19487 posée par Mme Vivette Lopez

    Tableaux de concordance en matière de fragrances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19498 posée par M. Didier Mandelli

    Projet de diplôme supérieur professionnel destiné à la danse hip-hop

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19324 posée par Mme Agnès Canayer

    Règles applicables aux radios locales en matière de publicité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19354 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des radios locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible