Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 22665 posée par M. Simon Sutour

    Situation financière des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22486 posée par M. Christophe Béchu

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale et évolution de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22556 posée par M. Didier Mandelli

    Situation budgétaire des radios libres

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22568 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Difficultés des radios associatives locales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22211 posée par M. Daniel Laurent

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale et évolution de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22013 posée par M. Raymond Vall

    Budget de la fondation du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21882 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du musée Jean-Jacques Rousseau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21186 posée par Mme Chantal Deseyne

    Avis des architectes des bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21079 posée par Mme Vivette Lopez

    Égalité face à l'information télévisuelle en situation de crise

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible