Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 23599 posée par M. Michel Savin

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23611 posée par M. Bernard Fournier

    Guides conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23615 posée par M. Christophe Béchu

    Situation des scènes de musique actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23623 posée par Mme Annick Billon

    Application de l'article 109 de la loi relative à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23629 posée par M. Simon Sutour

    Situation actuelle des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23461 posée par M. Alain Vasselle

    Situation des scènes de musique actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23491 posée par M. François Commeinhes

    Situation actuelle des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23516 posée par M. Antoine Lefèvre

    Statut des guides conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23300 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23255 posée par M. Thierry Carcenac

    Dotations de l'État allouées aux scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible