Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Diffusion de France 24 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

06/06/2013
Pertinence
Question n° 09075 posée par M. Christophe-André Frassa

Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/11/2013
Pertinence
Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/11/2014
Pertinence
Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois

Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

18/04/2013
Pertinence
Question n° 16138 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Avenir de France Bleu Bourgogne et de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/05/2015
Pertinence
Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

Rayonnement culturel de la France à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/11/2012
Pertinence
Question n° 15838 posée par M. François Commeinhes

Présence des langues régionales sur les antennes de Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/04/2015
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Luc Carvounas

Suppression de plusieurs programmes culturels de France Télévision

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2013
Pertinence
Question n° 15535 posée par M. Alain Anziani

Mouvements sociaux à Radio France et avenir d'un programme de diffusion de grande qualité et indépendant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/04/2015
Pertinence
Question n° 0803S posée par M. Roland Ries

Diffusion de Radio France internationale à Strasbourg

Réponse du Ministère du logement et de l'égalité des territoires

29/05/2014
Pertinence