Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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415 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

349 questions

  1. Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

    Olympisme et langue française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24424 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Export du cinéma français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24391 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de démolition d'une maison historique à Saint-Julien-lès-Metz

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1583S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Émission « La Rue des allocs »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24163 posée par M. Gaëtan Gorce

    Les moyens dédiés aux scènes nationales musicales actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24165 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24018 posée par M. Gilbert Bouchet

    Situation des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 24052 posée par M. Loïc Hervé

    Modalités d'accès à la profession de guide interprète conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23935 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Financement des scènes de musiques actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23946 posée par M. André Trillard

    Situation financière des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible