Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois

    Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09075 posée par M. Christophe-André Frassa

    Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06807 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Diffusion de France 24 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0071G posée par Mme Karine Claireaux

    Situation des chaînes locales de RFO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0222S posée par M. Louis Duvernois

    Rayonnement culturel de la France à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible