Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon

    Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16854 posée par M. Gérard Dériot

    Soutien du Centre national du cinéma et de l'image animée aux professionnels de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois

    Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10763 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Pluralité de la radio

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08543 posée par M. Pierre Charon

    Paysage radiophonique et usage des fréquences

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07201 posée par M. Pierre André

    Crédits d'impôt pour le cinéma et l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05934 posée par M. Louis Duvernois

    Charte de France Télévisions sur l'emploi de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0400S posée par M. Francis Grignon

    Schéma de régionalisation accrue de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05220 posée par M. Ronan Kerdraon

    Fonds de soutien aux télévisions locales participatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02576 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation économique du groupe France Télévisions

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible