Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 06177 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Teneur en plomb dans l'eau de consommation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 05291 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Reconnaissance et prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013
Pertinence
Question n° 02120 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Vente de médicaments sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Encadrement réglementaire des compléments alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/06/2010
Pertinence
Question n° 10695 posée par M. Ivan Renar

Création d'un dispositif de vaccinovigilance

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/10/2009
Pertinence
Question n° 0434S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Risque de mise sur le marché européen d'articles contenant de l'amiante

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/02/2009
Pertinence
Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/06/2008
Pertinence