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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 05402 posée par M. Mathieu Darnaud

   Révision en cours des normes de commercialisation européennes concernant les volailles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/02/2023

   Pertinence

3. Question n° 1425S posée par M. Mathieu Darnaud

   Recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 17565 posée par M. Mathieu Darnaud

   Amélioration de la traçabilité des produits

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 0545G posée par M. Mathieu Darnaud

   Situation de la Grèce

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   03/07/2015

   Pertinence