Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 24184 posée par M. Pierre Laurent

Ateliers socio-linguistiques pour l'apprentissage du français

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23902 posée par M. Jean-Pierre Grand

Armement des agents de surveillance de la voie publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/11/2016
Pertinence
Question n° 22120 posée par M. Jean-François Rapin

Mise à disposition des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité sur les plages pour la saison estivale 2016

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21306 posée par M. Jean Louis Masson

Migrants et droits des femmes

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

14/04/2016
Pertinence
Question n° 21347 posée par M. Jean-Paul Fournier

Radicalisation et communautarisme dans le sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence
Question n° 20846 posée par M. Jean Louis Masson

Catastrophe naturelle et lenteur de l'action administrative

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20848 posée par M. Jean Louis Masson

Incidents survenus à Cologne lors de la Saint-Sylvestre

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/03/2016
Pertinence
Question n° 20178 posée par M. Alain Houpert

Création de 8 500 postes dont 5 000 pour la police et la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/02/2016
Pertinence
Question n° 19822 posée par M. Jean-Pierre Grand

Diminution des effectifs des agents des compagnies républicaines de sécurité maîtres-nageurs sauveteurs sur les plages

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/01/2016
Pertinence
Question n° 19286 posée par M. Jean Louis Masson

Refonte du code minier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/12/2015
Pertinence