Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 19031 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prestation de fidélité et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21624 posée par Mme Patricia Schillinger

    Agrément pour "Les Enfants de Tchernobyl"

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23224 posée par Mme Patricia Schillinger

    Paroles de rappeurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23862 posée par Mme Patricia Schillinger

    Gestion des points du permis de conduire

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23982 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dématérialisation du dédouanement

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00215 posée par Mme Patricia Schillinger

    Détecteurs autonomes avertisseurs de fumées (DAAF)

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00308 posée par Mme Patricia Schillinger

    Produits pharmaceutiques contrefaits

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02746 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lutte contre la traite des êtres humains

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03763 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic aérien européen

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05599 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incidents nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible