Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 07714 posée par M. Hervé Maurey

Maladies incompatibles avec la conduite

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07355 posée par M. Hervé Maurey

Condamnations en cas d'accidents corporels sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants

Réponse du Ministère de la justice

15/06/2023
Pertinence
Question n° 06582 posée par M. Hervé Maurey

Maladies incompatibles avec la conduite

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06662 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation inquiétante des agressions à l'encontre des élus

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06251 posée par M. Hervé Maurey

Condamnations en cas d'accidents corporels sous l'emprise d'alcool ou de stupéfiants

Réponse du Ministère de la justice

13/04/2023
Pertinence
Question n° 05620 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation inquiétante des agressions à l'encontre des élus

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

Réseaux mobiles et délestage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

23/02/2023
Pertinence
Question n° 04764 posée par M. Hervé Maurey

Délais pour les crémations

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04756 posée par M. Hervé Maurey

Délais excessifs d'octroi de la carte nationale d'identité et du passeport

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04482 posée par M. Hervé Maurey

Réseaux mobiles et délestage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

22/12/2022
Pertinence