Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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832 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

675 questions

  1. Question n° 04685 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Problèmes de sous-titrages à la télévision rencontrés par les personnes sourdes et malentendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03841 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Accessibilité des activités de loisirs et vacances à destination des personnes handicapées majeures

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03676 posée par Mme Corinne Féret

    Accompagnement scolaire des enfants sourds dans le Calvados

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03331 posée par M. Jacques Grosperrin

    Accessibilité des aveugles et malvoyants aux terminaux de paiement électronique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03340 posée par M. Pascal Allizard

    Accompagnement scolaire des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03374 posée par M. Michel Dagbert

    Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les jeunes adultes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03176 posée par Mme Christine Herzog

    Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02896 posée par M. Daniel Laurent

    Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les personnes majeures en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

    Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible