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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 0231S posée par Mme Gisèle Jourda

   Nécessité d'une ligne aérienne entre Carcassonne et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 1804S posée par Mme Gisèle Jourda

   Aide financière dans le cadre de la lutte contre la bactérie « xylella fastidiosa »

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   23/09/2021

   Pertinence

4. Question n° 1578S posée par Mme Gisèle Jourda

   Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   11/03/2021

   Pertinence

5. Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

   Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   14/02/2019

   Pertinence

6. Question n° 0057S posée par M. Roland Courteau

   Ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/09/2017

   Pertinence

7. Question n° 0037S posée par Mme Gisèle Jourda

   Référencement des professionnels du tourisme par les grands opérateurs d'internet

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   20/07/2017

   Pertinence

8. Question n° 1538S posée par M. Roland Courteau

   Maintien des engagements pour la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   06/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 1288S posée par Mme Gisèle Jourda

   Nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   22/10/2015

   Pertinence

10. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

    Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    23/04/2015

    Pertinence