Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 17246 posée par M. Roger Lise

    Martinique : aménagement de la route départementale n° 41

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16580 posée par M. Roger Lise

    Participation de l'Etat à l'achèvement de la route départementale n° 41 en Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16272 posée par M. Rodolphe Désiré

    Développement du secteur touristique à la Martinique

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16273 posée par M. Rodolphe Désiré

    Contrôle aux frontières dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12244 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension de principe de continuité territoriale aux DOM en matière de transports

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12156 posée par M. Daniel Millaud

    Evolution du franc Pacifique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12007 posée par M. Rodolphe Désiré

    Adaptation des DOM aux nouvelles règles de concurrence établies par l'Acte unique européen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12043 posée par M. Rodolphe Désiré

    Intégration des DOM-TOM à l'Europe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10897 posée par M. Daniel Millaud

    Evolution du franc Pacifique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10005 posée par M. Roger Lise

    Montant des fonds alloués par le Feder aux départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible