Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5255 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

4572 questions

  1. Question n° 06396 posée par M. Michel Canévet

    Soutien à apporter à la filière des gaz liquides

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06398 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance du biopropane et du rDME

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06350 posée par M. Rémi Cardon

    Pression de l'inflation du prix de l'électricité sur le budget des collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06189 posée par M. Sebastien Pla

    Place du gaz dans les politiques de décarbonation du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06196 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de la filière gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06213 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du système des aides à la rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06248 posée par M. Hervé Maurey

    Non-conformité des travaux de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0547S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Devenir des centres de loisirs sans les contrats d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05896 posée par M. Éric Gold

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur les budgets des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05770 posée par Mme Denise Saint-Pé

    Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible