Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 06196 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Évolution de la filière gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06687 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Passerelles entre la fonction publique européenne et les fonctions publiques françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06708 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Passerelles entre la fonction publique européenne et les fonctions publiques françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Statut du prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17152 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Aide à l'investissement pour travaux d'économie d'énergie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14245 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Marquage CE des matériaux de construction

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible