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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02717 posée par M. Jacques-Bernard Magner
lmpact pour les collectivités territoriales de la hausse du coût de l'énergie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 14534 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Classement de communes en zones vulnérables « nitrates »
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 06373 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Avenir des séjours d'accueil collectif de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence