Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

80 questions

  1. Question n° 00383 posée par M. Rodolphe Désiré

    Interdiction pour les pêcheurs martiniquais de débarquer des Lambis Strombus Gigas en provenance des Grandes Antilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 28117 posée par M. Rodolphe Désiré

    Transports aériens dans la Caraïbe

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24807 posée par M. Rodolphe Désiré

    Politique de remplissage des avions par les compagnies aériennes reliant la métropole et les Antilles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05855 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fiscalité spécifique des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19677 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : défense de l'octroi de mer et renégociation de l'article 277-2 du Traité de Rome

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18814 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : article 227-2 du traité de Rome et octroi de mer

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14277 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : augmentation du contingent de bananes dollars et réduction du taux alloués aux opérateurs communautaires et Afrique, Caraïbes, Pacifique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11844 posée par M. Pierre Lagourgue

    Aide communautaire à la production des plantes à parfum de la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06637 posée par M. Rodolphe Désiré

    Niveau des tarifs postaux aux Antilles

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04740 posée par M. Pierre Lagourgue

    Coiffeurs originaires d'outre-mer : exercice de la profession en métropole

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible